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Brouillon à faire relire. Ce texte est un contenu générique proposé par défaut. Il doit être relu et complété avant la première vente ; les éléments entre crochets restent à renseigner.
Éditeur du site
- Dénomination
- Céline Bultez, entreprise individuelle, exerçant sous le nom commercial Madame Aiguille
- Adresse
- 35 Grande Rue, 37800 Saint-Épain, France
- SIREN
- 940 760 911
- SIRET
- 940 760 911 00013
- Immatriculation
- Entreprise non inscrite au Registre du commerce et des sociétés
- Activité
- Fabrication d’autres vêtements et accessoires
- TVA
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
- Contact
- owner@example.com — formulaire disponible sur la page Contact
- Directrice de la publication
- Céline Bultez
Hébergement
- Hébergeur
- [raison sociale de l’hébergeur]
- Adresse
- [adresse postale de l’hébergeur]
- Contact
- [téléphone ou e-mail de l’hébergeur]
Médiation de la consommation
Conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation, toute cliente a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
- Médiateur désigné
- [nom du médiateur à désigner]
- Coordonnées
- [adresse postale et site du médiateur]
La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à l’adresse ec.europa.eu/consumers/odr.
Propriété intellectuelle
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